Rappels concernant le volet artistique et culturel
11/04/11 12:10
Pour les établissements en renouvellement de contrat :
Première phase
Les conseils de contractualisation ont lieu mi-avril :
en Isère : le 12 avril
en Drôme : le 11 avril
en Savoie : le 19 avril
en Haute-Savoie : le 12 avril
en Ardèche : le 19 avril
Quelques jours avant ces dates, chaque établissement en renouvellement de contrat doit avoir rempli sur l’application informatique « Contrats d’objectifs » les parties suivantes :
Le résumé du projet d’établissement
Les grandes orientations du Volet Artistique et Culturel
Pour le contrat d’objectifs à venir :
Le diagnostic
Les objectifs
La stratégie
Les indicateurs.
Ce sont ces éléments qui permettront la validation du futur contrat et qui participeront aux critères d’attribution des moyens complémentaires des contrats d’objectifs et à l’attribution des subventions éventuelles des partenaires.
Ces éléments ne seront plus modifiables, c’est pourquoi, nous souhaitions attirer votre attention sur la rédaction de ces documents.
Deuxième phase :
A partir du 15 avril 2011 et jusqu’au 15 mai 2011:
Vous devrez inscrire sur la plateforme informatique les actions à venir qui se dérouleront dans votre établissement en distinguant :
Le programme d’action du contrat d’objectifs : Ce sont es actions inscrites au contrat d’objectifs à raison de cinq actions maximum par objectif
Les autres actions mises en œuvre dans le cadre du projet d’établissement.
Dès septembre 2011 jusqu’au 15 avril 2012 :
Vous pouvez modifier les actions de l’année en cours en fonction de la réalité de la mise en œuvre dans l’établissement
Pour les établissements en cours de contrat :
Chaque année :
• évaluation des actions
Durant les trois ans du contrat, l’évaluation annuelle des actions ainsi que le bilan de suivi au regard des objectifs affichés seront présentés dans le rapport pédagogique annuel du chef d’établissement. Ce document servira de ressource lors de l’évaluation interne/diagnostic de situation.
Dès septembre 2011 jusqu’au 15 avril 2012 :
• actualisation du programme d’actions (créations, suppressions, modifications) de début septembre à début avril : cette actualisation concerne l’année scolaire en cours.
A partir du 15 avril 2011 et jusqu’au 15 mai 2011:
• actualisation du programme d’actions (créations, suppressions, modifications) d’avril à fin juin : cette actualisation concerne l’année scolaire suivante. Elle est essentielle en cas de demande de co-financement, notamment à la DRAC ou à certaines collectivités territoriales qui n’ont pas d’appel à projets spécifique et dont les financements sont annuels.
Du 15 avril au 15 mai :
Vous devrez inscrire sur la plateforme informatique les actions à venir qui se dérouleront dans votre établissement en distinguant :
• Le programme d’action du contrat d’objectifs : ce sont les actions inscrites au contrat d’objectifs à raison de cinq actions maximum par objectif
• Les autres actions mises en œuvre dans le cadre du projet d’établissement.
Première phase
Les conseils de contractualisation ont lieu mi-avril :
en Isère : le 12 avril
en Drôme : le 11 avril
en Savoie : le 19 avril
en Haute-Savoie : le 12 avril
en Ardèche : le 19 avril
Quelques jours avant ces dates, chaque établissement en renouvellement de contrat doit avoir rempli sur l’application informatique « Contrats d’objectifs » les parties suivantes :
Le résumé du projet d’établissement
Les grandes orientations du Volet Artistique et Culturel
Pour le contrat d’objectifs à venir :
Le diagnostic
Les objectifs
La stratégie
Les indicateurs.
Ce sont ces éléments qui permettront la validation du futur contrat et qui participeront aux critères d’attribution des moyens complémentaires des contrats d’objectifs et à l’attribution des subventions éventuelles des partenaires.
Ces éléments ne seront plus modifiables, c’est pourquoi, nous souhaitions attirer votre attention sur la rédaction de ces documents.
Deuxième phase :
A partir du 15 avril 2011 et jusqu’au 15 mai 2011:
Vous devrez inscrire sur la plateforme informatique les actions à venir qui se dérouleront dans votre établissement en distinguant :
Le programme d’action du contrat d’objectifs : Ce sont es actions inscrites au contrat d’objectifs à raison de cinq actions maximum par objectif
Les autres actions mises en œuvre dans le cadre du projet d’établissement.
Dès septembre 2011 jusqu’au 15 avril 2012 :
Vous pouvez modifier les actions de l’année en cours en fonction de la réalité de la mise en œuvre dans l’établissement
Pour les établissements en cours de contrat :
Chaque année :
• évaluation des actions
Durant les trois ans du contrat, l’évaluation annuelle des actions ainsi que le bilan de suivi au regard des objectifs affichés seront présentés dans le rapport pédagogique annuel du chef d’établissement. Ce document servira de ressource lors de l’évaluation interne/diagnostic de situation.
Dès septembre 2011 jusqu’au 15 avril 2012 :
• actualisation du programme d’actions (créations, suppressions, modifications) de début septembre à début avril : cette actualisation concerne l’année scolaire en cours.
A partir du 15 avril 2011 et jusqu’au 15 mai 2011:
• actualisation du programme d’actions (créations, suppressions, modifications) d’avril à fin juin : cette actualisation concerne l’année scolaire suivante. Elle est essentielle en cas de demande de co-financement, notamment à la DRAC ou à certaines collectivités territoriales qui n’ont pas d’appel à projets spécifique et dont les financements sont annuels.
Du 15 avril au 15 mai :
Vous devrez inscrire sur la plateforme informatique les actions à venir qui se dérouleront dans votre établissement en distinguant :
• Le programme d’action du contrat d’objectifs : ce sont les actions inscrites au contrat d’objectifs à raison de cinq actions maximum par objectif
• Les autres actions mises en œuvre dans le cadre du projet d’établissement.