Règlementation transports des élèves à l’ A.S.

Les différents documents de référence :

Rappel de la DN rentrée 2023 : INFOS UNSS – Point Transports

Rappel des différents  textes  : transport des eleves cadre AS

Note de service 1986 : deplacements_vehicules_personnels

Liste nominative pour transport en bus pour les A.S :  ( liste des licenciés participants OPUSS + responsables et tél) liste-transport_eleves

Agrément accompagnateurs autre qu’enseignant d’ EPS (à déclarer en plus sur OPUSS et à licencier) : fiche_agrement_accompagnateur

Lien vers l’autonome de solidarité ; précisions