Arrêté du 11/07/2008 Arrêté organisant l’enseignement de l’histoire des arts à l’école primaire, au collège et au lycée, publié dans le BOEN n°32 du 28 août 2008.
Circulaire n° 2011-189 du 3-11-2011 Évaluation de l’histoire des arts à compter de la session 2012 Texte organisant l’évaluation de l'histoire des arts pour le diplôme national du brevet, (remplace et abroge les textes publiés en 2009)